Tri :
Date de référencement
Editeur
Auteur
Titre
|
L'anormalité dans le droit de la responsabilité administrative
Date de publication :
09-12-2022 |
Auteur(s) :
Simonneaux Antoine |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Le droit de la responsabilité administrative se caractérise par son aspect éminemment casuistique. Sans remettre totalement en cause la pertinence de la présentation classique entre la responsabilité pour faute et sans faute, il est possible de trouver une notion transcendant ces deux pans de la responsabilité administrative : l’anormalité. La notion est présente à l’origine dans la responsabilité...
Référencé le :
15-04-2024
|
|
Le conseil du prince, par-delà Machiavel, des temps médiévaux à la Renaissance : gouverner sans être soi-même gouverné
Date de publication :
21-10-2022 |
Auteur(s) :
Roger Jean |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
La thèse a pour objet les discours et les pratiques relevant de ce qui est traditionnellement désigné sous le titre de « conseil du prince ». Un tel objet est particulièrement vaste et peut être circonscrit à trois grands enjeux : l’étude de la littérature proposant un modèle d’art de gouverner ; l’analyse de l’évolution des entourages princiers ; l’institutionnalisation des dispositifs gouverneme...
Référencé le :
03-04-2024
|
|
Le cessez-le-feu en droit International
Date de publication :
25-11-2019 |
Auteur(s) :
Paiola Lucie |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Le cessez-le-feu est un terme qui relève d’abord du langage militaire. Il est très fréquemment employé dans la sphère politique et médiatique. Il n’apparaît donc pas nécessairement rattaché à la sphère juridique internationale. Pourtant, le cessez-le-feu entretient des liens avec celle-ci. Cela se devine, par exemple, lorsque, le Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies ordonne à de...
Référencé le :
07-03-2024
|
|
Le Sénat français : entre continuité et mutations
Date de publication :
16-12-2020 |
Auteur(s) :
Klimt Pierre |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Le bicamérisme est parfois présenté comme un gâchis, mais il l'est plus souvent comme une évidence voire, tout simplement, comme une « tradition républicaine ». Comprendre les fondements constitutionnels justifiant l'existence de l'actuelle seconde chambre suppose cependant de dépasser ces simples postulats et d'élaborer une véritable systématique du bicamérisme, qui en soit à la fois une généalog...
Référencé le :
14-12-2023
|
|
L’analyse du cadre conventionnel de la relation Union européenne-Amérique centrale au regard du droit international public
Date de publication :
05-12-2019 |
Auteur(s) :
Ramirez- Godelier Isis |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Le cadre conventionnel de la relation UE- Amérique centrale se compose d’un Accord de Dialogue Politique et de Coopération (ADPC) et d’un Accord d’association qui lient l’Union et ses États membres, d’une part, et, six États centraméricains, d’autre part. Souvent présentés comme des instruments bi-régionaux, cette qualification ne semble pourtant pas opportune au regard des catégories usu...
Référencé le :
27-11-2023
|
|
L'abus de droit en droit international public
Date de publication :
27-11-2019 |
Auteur(s) :
Lemey Marie |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
En dépit des réticences qu’elle a longtemps suscitées, la notion d’abus de droit semble désormais bien acceptée dans l’ordre juridique international. À travers l’abus de droit, ce n’est pas l’existence même du droit qui est contestée mais les modalités de son exercice. L’expression est employée pour désigner l’usage d’une prérogative juridique à d’autres fins que celles pour lesquelles elle était ...
Référencé le :
09-10-2023
|
|
Juridictionnalisation des rapports sociaux à l’hôpital : du contentieux du management au management du contentieux.
Date de publication :
16-09-2019 |
Auteur(s) :
Roquet Cedric |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Le contentieux social des personnels dans les établissements publics de santé (EPS) est un contentieux de plus en plus fourni. Ce constat peut-il être mis en perspective avec les spécificités des organisations de travail à l’hôpital attachées au principe de continuité, ou à la réforme de l’institution hospitalière rattachée au principe de mutabilité ? Les enjeux d’équilibre et de proportionnalité ...
Référencé le :
07-04-2022
|
|
La mutualisation des achats entre pouvoirs adjudicateurs dans le droit des marchés publics
Date de publication :
09-01-2020 |
Auteur(s) :
Grimandi Margot |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Les outils de mutualisation du droit des marchés publics regroupent les centrales d’achat et les groupements de commandes. Leur création répond à un objectif de réduction du coût de l’achat dans un contexte de dispersion et d’isolement des acheteurs dont le nombre a continué à s’accroître sous l’effet de l’extension du champ d’application du droit des marchés publics, par l’influence européenne et...
Référencé le :
07-04-2022
|
|
Le régime juridique des données publiques numériques
Date de publication :
10-09-2020 |
Auteur(s) :
Caqué Simon |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Les progrès des technologies du numérique favorisent de nombreuses transformations au sein de la société. D’aucuns évoquent la notion de révolution numérique. L’émergence du numérique dans l’activité administrative conduit à ce que les personnes publiques ainsi que les personnes privées chargées d’une mission de service public soient concernées par le traitement d’une quantité croissante de donnée...
Référencé le :
17-02-2022
|
|
Le droit international et les enfants soldats
Date de publication :
03-12-2019 |
Auteur(s) :
Masuemi Hervé Nora |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Les enfants soldats représentent l’une des préoccupations majeures de la communauté internationale. Le droit international humanitaire, les droits de l’homme et le droit international pénal réglementent ainsi leur condition et leur protection. Pourtant l’on remarque que protégés de manière asymétrique en droit international humanitaire, ils ne bénéficient par ailleurs d’aucun statut juridique spéc...
Référencé le :
02-06-2021
|
|