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Notariat
  • 23 ressources ont été trouvées. Voici les résultats 11 à 20
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Tri :   Date de référencement Editeur Auteur Titre

Annales Licence professionnelle métiers du notariat : sujets d'examens 2018-2019

 [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20200709  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Editeur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Sujets d'examens 2018-2019 pour la la licence professionnelle métiers du notariat : droit de l'urbanisme, droit rural, droit de l'immobilier, droit des régimes matrimoniaux, régime des obligations, droit des sûretés, déontologie, droit des successions, droit fiscal...


  • Référencé le  : 
  • 09-07-2020

    Annales Diplôme supérieur du notariat [DSN] : sujets d'examens 2019

     [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20191203  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Editeur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Sujets d'examen en 2019 du diplôme supérieur du notariat


  • Référencé le  : 
  • 03-12-2019

    Annales Licence professionnelle métiers du notariat : sujets d'examens 2015-2016

     [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20170101  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Editeur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Sujets d'examens 2016 pour la licence professionnelle métiers du notariat : droit de l'urbanisme, droit immobilier, régimes matrimoniaux, droit rural, déontologie, fiscalité, régime des obligations, droit des successions et des libéralités, droit des sûretés...


  • Référencé le  : 
  • 21-01-2017

    Annales Diplôme supérieur du notariat [DSN] : sujets d'examen 2016

     [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20170101  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Editeur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Sujets d'examen en 2016 du diplôme supérieur du notariat


  • Référencé le  : 
  • 21-01-2017

    Annales Diplôme supérieur du notariat [DSN] : sujets d'examen 2015

     [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20151201  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Editeur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Sujets d'examen en 2015 du diplôme supérieur du notariat


  • Référencé le  : 
  • 22-01-2016

    Annales Licence professionnelle métiers du notariat : sujets d'examens 2014-2015

     [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20150901  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Sujets d'examens 2015 pour la licence professionnelle métiers du notariat : droit de l'urbanisme, droit immobilier, régimes matrimoniaux, droit rural, déontologie, fiscalité, régime des obligations, droit des successions et des libéralités, droit des sûretés...


  • Référencé le  : 
  • 16-10-2015

    Annales Diplôme supérieur du notariat [DSN] : sujets d'examen 2014

     [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20150101  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Editeur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Science Politique  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Sujets d'examen en 2014 du diplôme supérieur du notariat


  • Référencé le  : 
  • 30-03-2015

    Annales Licence professionnelle métiers du notariat : sujets d'examens 2013-2014

     [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20140901  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Sciences Politiques  | 
  • Editeur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Sciences Politiques  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Sujets d'examens 2014 pour la licence professionnelle métiers du notariat : droit de l'urnanisme, droit immobilier, régimes matrimoniaux, droit rural, déontologie, fiscalité, régime des obligations, droit des successions et des libéralités, droit des sûretés...


  • Référencé le  : 
  • 09-12-2014

    Ottoman kadis acting as notaries in state-enforced dispute resolution between villagers and nomads

     [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20110111  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faroqhi Suraiya  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Canal-u.fr
  • Un chercheur à l'honneur : Suraiya FaroqhiDans le cadre du séminaire "La justice dans la société ottomane : institutions, acteurs, pratiques"Mardi 11 janvier 2011 à 18h00 à l’IFEASuraiya Faroqhi est professeur à l'Université de Bilgi"Ottoman kadis acting as notaries in state-enforced dispute resolution between villagers and nomads"...


  • Référencé le  : 
  • 06-11-2014

    Annales Diplôme supérieur du notariat [DSN] : sujets d'examen 2013

     [Ressource pédagogique]


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  • Date de publication : 
  • 20140101  | 
  • Auteur(s) : 
  • Faculté de Droit et de Sciences Politiques  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Sujets d'examens en 2013 du diplôme supérieur du notariat


  • Référencé le  : 
  • 14-10-2014
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