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Date de référencement
Editeur
Auteur
Titre
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Le célibat à Rome - Etude sur les rapports entre la législation et les mœurs.
Date de publication :
17-12-2025 |
Auteur(s) :
Girard-Etien Pierre-Marie |
Editeur(s) :
Universite de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Au cours des derniers siècles de la République, la prospérité économique et l’expansion territoriale de Rome eurent pour effet d’affaiblir l’obligation civique consistant à prendre femme. Cela favorisa la banalisation du célibat. Ce mode de vie, en dépit des actions menées par les censeurs pour assurer la défense des boni mores, fut en effet de moins en moins considéré comme un défi lancé à la Cit...
Référencé le :
23-10-2026
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Les Lois Fondamentales de l'ancienne France au regard de la pensée libérale contemporaine
Date de publication :
16-12-2025 |
Auteur(s) :
Sarret Benjamin |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Les Lois Fondamentales d’Ancien Régime demeurent encore aujourd’hui relativement
insaisissables. Elles n’en restent pas moins le soubassement juridique qui aura favorisé la
prospérité de la monarchie Capétienne pendant près de huit cent ans. A la convergence de ces deux constats, il apparaît intéressant d’interroger leur capacité à dépasser leur ancien cadre historique pour appréhender la pensé...
Référencé le :
24-08-2026
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Modélisation du droit du temps de travail : Contribution à l'étude du droit négocié.
Date de publication :
15-12-2025 |
Auteur(s) :
Richard Katell |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
De prime abord envisagé comme protecteur de la santé des travailleurs, le droit du temps de travail a, par la suite, servi d’autres visées, l’une organisationnelle et productiviste, l’autre au bénéfice des politiques publiques de l’emploi. Laboratoire du droit du travail, l’évolution des modes d’élaboration de la norme en matière de temps de travail, et, notamment la place grandissante accordée à ...
Référencé le :
17-07-2026
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Blockchain & Privacy : enjeux et encadrements juridiques
Date de publication :
10-11-2025 |
Auteur(s) :
Franchi Damien |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
La Blockchain, technologie derrière le Bitcoin, fait l’objet d’un encadrement juridique de plus
en plus important, en particulier de la part de l’Union européenne. Curieusement, le mot
« Blockchain » n’apparaît pas dans les textes l’encadrant. Les expressions « technologie de
registres distribués » (Distributed ledger technology DLT), ou, parfois, « registre
électronique » lui sont plutôt priv...
Référencé le :
21-04-2026
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L'exercice du contrôle de conventionnalité par les juges judiciaires : essai sur la mutation de l'office judiciaire sous l'influence de la Convention europénne des droits de l'Homme
Date de publication :
10-02-2022 |
Auteur(s) :
Berthier Cécile |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
e contrôle de conventionnalité, contrôle sui generis, est à l’origine d’une mutation inédite de l’office judiciaire. Exercé de manière empirique depuis sa consécration en 1975 par la Cour de cassation, il s’est développé de manière relativement inattendue en matière civile et ce, principalement sous l’influence de la Convention européenne des droits de l’Homme. L’avènement du contrôle de conventio...
Référencé le :
23-02-2026
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Les principes en droit de la famille
Date de publication :
22-12-2023 |
Auteur(s) :
De Romand-Gerbault Isaure |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Le principe est une norme issue de la jurisprudence dont l’ascendance se caractérise par une grande généralité et par un régime juridique souple. En effet, à partir de la seconde moitié du XXe siècle, le juge a eu recours à deux types de principes. Le premier groupe de principes guide la jurisprudence afin d’obtenir un droit de la famille cohérent. Ils sont issus de l’esprit de l’ensemble des norm...
Référencé le :
06-02-2026
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L'objectif de sécurité en droit de l'union européenne : articulations entre la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et l'Espace de liberté, de sécurité et de justice (ELSJ)
Date de publication :
11-12-2024 |
Auteur(s) :
Faviere Florent |
Editeur(s) :
Université de Rennes, Alma mater studiorum Universita di Bologna |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
La PESC et l’ELSJ sont deux domaines de compétences distincts poursuivant des objectifs de sécurité a priori distincts. La PESC est un domaine de compétence par nature externe, poursuivant un objectif de sécurité à l’extérieur de l’Union et de sécurité internationale. L’ELSJ est un domaine de compétence par nature interne, doté d’une dimension externe, poursuivant un objectif de sécurité intérieur...
Référencé le :
16-09-2025
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Les mécanismes bilatéraux de règlement des différends économiques dans les accords externes de l'Union européenne
Date de publication :
17-12-2019 |
Auteur(s) :
Nivelle Florence |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
L’Union européenne a entamé depuis 2000 un processus de juridictionnalisation de ses mécanismes bilatéraux de règlement des différends en matière économique. L’Union européenne dévoile ainsi ses modèles de mécanismes de règlement des différends qui tout en s’éloignant des modèles nord-américains et de l’OMC, s’en rapprochent en conservant une nature hybride. La procédure reste en effet scindée en ...
Référencé le :
17-07-2025
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Les droits des entreprises tierces dans les procédures alternatives du droit antitrust
Date de publication :
18-06-2024 |
Auteur(s) :
Meron Sophie |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Les entreprises sont souvent victimes des pratiques anticoncurrentielles de leurs concurrents, clients ou fournisseurs. Longtemps, elles ont été exclues des procédures alternatives qui se déroulent entre l’autorité de contrôle et les cartellistes. Récemment et de manière progressive, un statut a été ébauché. Le phénomène de fondamentalisation du droit des affaires et la jurisprudence en sont à l’o...
Référencé le :
07-07-2025
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Les jetons participatifs : contribution au droit de la finance participative
Date de publication :
20-03-2024 |
Auteur(s) :
Aliyev Novruz |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Au-delà de l’aspect numérique, Satoshi, fondateur anonyme du bitcoin, évoque l’organisation de « Pair à Pair » (P2P). Elle correspond à l’algorithmique répartie sur laquelle le registre décentralisé de ces nouveaux actifs se fonde. Mais le Règlement MiCA exclut la finance décentralisée et ne donne aucune définition satisfaisante des crypto-actifs. On étend cette observation aux actifs numériques, ...
Référencé le :
07-07-2025
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