Recherche simple :
Ressources pédagogiques
Ressources diverses
Thèses
Toutes les ressources
Thèses > Par auteur en fr
  • Nouveautés
  • Recherche avancée
  • Par auteur
  • Par date
  • Par laboratoire
  • Recherche thématique
Thèses -> Auteurs
Auteurs > D > Dubot Julien
Niveau supérieur
  • 1 ressource a été trouvée.
  |< << Page précédente 1 Page suivante >> >| documents par page
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
Tri :   Date de référencement Editeur Auteur Titre

L'exercice du droit de la propriété sur les biens immobiliers des établissements publics de santé


  • Consulter la notice
  • Date de publication : 
  • 27-06-2025  | 
  • Auteur(s) : 
  • Dubot Julien  | 
  • Editeur(s) : 
  • Université de Rennes  | 
  • Origine de la fiche : 
  • Université de Rennes 1
  • Les établissements publics de santé disposent d’un patrimoine immobilier parmi les plus éminents. Eu égard à l’histoire des hôpitaux publics, aux caractéristiques spécifiques des biens immobiliers qui les composent et sur lesquels ils exercent notamment leurs missions de service public celui-ci revêt effectivement une importance capitale. Il concentre à lui seul près de 60 millions de m2 construit...


  • Référencé le  : 
  • 03-12-2025
    |< << Page précédente 1 Page suivante >> >| documents par page
    © 2006-2010 ORI-OAI