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Tri :
Date de référencement
Editeur
Auteur
Titre
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Résolution et résiliation
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Bruno DONDERO et Fabrice ROSA, maître de conférences, expliquent dans cette vidéo la différence entre résolution et résiliation.
Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuvent être utilisées, ensemble ou de manière séparée, pour s...
Référencé le :
04-05-2016
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Le juge et le contrat
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Une des interrogations que suscite l’ordonnance du 10 février 2016 tient au point de savoir si l’on n’a pas donné trop d’importance à l’intervention du juge dans la vie du contrat. Bruno DONDERO et Maurice BENSADOUN, directeur juridique, montrent en effet qu’un certain nombre de dispositions nouvelles mettent en avant le rôle du juge, ce qui pourrait inquiéter les entreprises. Mais il ne faut sans...
Référencé le :
04-05-2016
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La théorie des nullités
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Bruno DONDERO présente avec Fabrice ROSA, maître de conférences, l’apport de l’ordonnance du 10 février 2016 en matière de nullité.
Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuvent être utilisées, ensemble ou de manière séparée, pou...
Référencé le :
04-05-2016
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La résolution
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Bruno DONDERO aborde, avec Maurice BENSADOUN, directeur juridique, une des causes de cessation du contrat : la résolution.Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuvent être utilisées, ensemble ou de manière séparée, pour servir d...
Référencé le :
04-05-2016
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La place du droit français après la réforme
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
L’un des buts des rédacteurs de l’ordonnance du 10 février 2016 est aussi celui de rendre le droit français des contrats plus attractif, ce qui permettra d’accroître son influence intellectuelle, mais aussi permettra qu’il soit plus souvent choisi dans les relations du commerce international, où un élément de discussion est aussi celui du droit auquel le contrat sera soumis. Bruno DONDERO reviens ...
Référencé le :
04-05-2016
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La force majeure
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
La force majeure n’était pas définie précédemment par la Code civil, c’est désormais le cas. Bruno DONDERO aborde cette notion importante avec Maurice BENSADOUN, directeur juridique.
Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit
des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016
sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuv...
Référencé le :
04-05-2016
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La durée du contrat
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Dans cette vidéo, Bruno DONDERO formule, avec le professeur Philippe DUPICHOT, un certain nombre d’observations sur la durée des contrats, telle que cette question est abordée par les textes résultant de l’ordonnance du 10 février 2016.
Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme...
Référencé le :
04-05-2016
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Droit général et droits spéciaux
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Bruno DONDERO et Maurice BENSADOUN, directeur juridique, abordent ici la question de la conciliation des nouvelles règles générales issues de l’ordonnance du 10 février 2016 et des règles préexistantes et figurant dans des régimes spécifiques.Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-...
Référencé le :
04-05-2016
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Droit des contrats et droit de la responsabilité
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
L’ordonnance du 10 février 2016 réforme le droit des contrats, et celui-ci inclut l’institution de la responsabilité contractuelle, qui oblige un contractant à indemniser l’autre du préjudice que lui cause l’inexécution du contrat.Il existe cependant une autre institution qui est celle de la responsabilité civile extracontractuelle, et qui concerne les autres hypothèses dans lesquelles le fait dom...
Référencé le :
04-05-2016
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La caducité, menace pour le contrat
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160412 |
Auteur(s) :
DONDERO Bruno |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Bruno DONDERO évoque avec Caroline TABOUROT-HYEST, maître de conférences, la reconnaissance de la notion de caducité par les textes du Code civil résultant de l’ordonnance du 10 février 2016.
Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit
des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016
sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidé...
Référencé le :
02-05-2016
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