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Tri :
Date de référencement
Editeur
Auteur
Titre
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Experts 2010 E - Naissance, vie et mort des titres de propriété industrielle
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20100318 |
Auteur(s) :
SEMERIVA Philippe |
Editeur(s) :
Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES, QUENTIN Loïc, LECAUDEY Marcel |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Présentation de Monsieur Philippe SEMERIVA sur le thème : le juge face à quelques aspects de la naissance, de la vie et de la mort des titres de propriété industrielle.SCD Médecine.
Référencé le :
22-07-2013
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Experts 2010 D - La protection du design
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20100318 |
Auteur(s) :
DEBUCHY Carole |
Editeur(s) :
Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ?Quels sont les différents types de droits conférés par le droit d'auteur et que se passe-t-il dans le cas d'...
Référencé le :
22-07-2013
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