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Auteurs > D > de Romand-Gerbault Isaure
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Tri :   Date de référencement Editeur Auteur Titre

Les principes en droit de la famille
  • Consulter la notice
  • Date de publication : 
    • 22-12-2023  | 
  • Auteur(s) : 
    • de Romand-Gerbault Isaure  | 
  • Editeur(s) : 
    • Université de Rennes  | 
  • Origine de la fiche : 
    • Université de Rennes 1
  • Le principe est une norme issue de la jurisprudence dont l’ascendance se caractérise par une grande généralité et par un régime juridique souple. En effet, à partir de la seconde moitié du XXe siècle, le juge a eu recours à deux types de principes. Le premier groupe de principes guide la jurisprudence afin d’obtenir un droit de la famille cohérent. Ils sont issus de l’esprit de l’ensemble des nor...


  • Référencé le  : 
    • 09-05-2025
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