| |
|<
<< Page précédente
1
2
3
4
5
6
Page suivante >>
>|
|
documents par page
|
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
|
Tri :
Date de référencement
Editeur
Auteur
Titre
|
Les Lois Fondamentales de l'ancienne France au regard de la pensée libérale contemporaine
Date de publication :
16-12-2025 |
Auteur(s) :
Sarret Benjamin |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Les Lois Fondamentales d’Ancien Régime demeurent encore aujourd’hui relativement
insaisissables. Elles n’en restent pas moins le soubassement juridique qui aura favorisé la
prospérité de la monarchie Capétienne pendant près de huit cent ans. A la convergence de ces deux constats, il apparaît intéressant d’interroger leur capacité à dépasser leur ancien cadre historique pour appréhender la pensé...
Référencé le :
24-08-2026
|
|
Modélisation du droit du temps de travail : Contribution à l'étude du droit négocié.
Date de publication :
15-12-2025 |
Auteur(s) :
Richard Katell |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
De prime abord envisagé comme protecteur de la santé des travailleurs, le droit du temps de travail a, par la suite, servi d’autres visées, l’une organisationnelle et productiviste, l’autre au bénéfice des politiques publiques de l’emploi. Laboratoire du droit du travail, l’évolution des modes d’élaboration de la norme en matière de temps de travail, et, notamment la place grandissante accordée à ...
Référencé le :
17-07-2026
|
|
L'augmentation des engagements des associés
Date de publication :
09-12-2025 |
Auteur(s) :
Nabili Amélie |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
L’augmentation des engagements des associés est un effet élémentaire du droit des sociétés. Considérée comme une modification du contrat, l’application du régime de la modification contractuelle prévu par le droit des obligations trouverait lieu d’être appliqué. Pourtant, le droit des sociétés s’en éloigne lorsque l’article 1836 alinéa 2 du Code civil dispose qu’aucune augmentation des engagements...
Référencé le :
10-07-2026
|
|
La notion de bonne administration de la justice et la justice internationale pénale
Date de publication :
05-12-2025 |
Auteur(s) :
Koffi Fulgence |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Cette thèse est consacrée à l’étude de la notion de bonne administration de la justice appliquée à la justice internationale pénale. Elle s’est attachée à en saisir, d’une part, la portée opératoire dans la pratique des juridictions internationales, et, d’autre part, la valeur normative en tant que critère d’évaluation du système international pénal lui-même. Dans sa première partie, l’analyse mon...
Référencé le :
26-06-2026
|
|
L'encadrement des volontés individuelles dans les contrats de crédit au consommateur
Date de publication :
01-12-2025 |
Auteur(s) :
Fuchs Clément |
Editeur(s) :
Universite de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Les contrats de crédit au consommateur font assurément l’objet d’une attention particulière des législateurs européen et national qui déploient ensemble un encadrement d’une particulière intensité à toutes les étapes de la vie du contrat. Ce constat empirique induit d’emblée un renversement des propositions classiques d’une liberté principielle et d’un encadrement marginal : l’encadrement de la vo...
Référencé le :
29-05-2026
|
|
La normativité en droit de l'environnement
Date de publication :
20-11-2025 |
Auteur(s) :
Dagnicourt Cyprien |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
L’étude se trouve au confluent d’une matière, le droit de l’environnement, et d’une question de théorie générale du droit, la normativité. Celle-ci, définie comme la propriété de ce qui constitue un modèle pour l’action et le jugement en droit, est l’objet des conceptions les plus diverses. La conception traditionnelle de la normativité est stricte. Elle se limite aux normes obligatoires dont le r...
Référencé le :
22-04-2026
|
|
Blockchain & Privacy : enjeux et encadrements juridiques
Date de publication :
10-11-2025 |
Auteur(s) :
Franchi Damien |
Editeur(s) :
Université de Rennes |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
La Blockchain, technologie derrière le Bitcoin, fait l’objet d’un encadrement juridique de plus
en plus important, en particulier de la part de l’Union européenne. Curieusement, le mot
« Blockchain » n’apparaît pas dans les textes l’encadrant. Les expressions « technologie de
registres distribués » (Distributed ledger technology DLT), ou, parfois, « registre
électronique » lui sont plutôt priv...
Référencé le :
21-04-2026
|
|
Intendants de Marine ; intendants de province : entre complémentarité et conflits sur le Ponant (1689-1739)
Date de publication :
28-11-2018 |
Auteur(s) :
Bodennec David |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Les intendants, délégués locaux du pouvoir royal, eurent une indéniable influence sur l’affirmation de la royauté dans les provinces françaises. Souvent, seuls les intendants de province retiennent l’attention des chercheurs. Pourtant, d’autres intendants exercent également des prérogatives d’intendant de police, justice et finances sur le territoire métropolitain : les intendants de Marine. Compa...
Référencé le :
03-04-2026
|
|
Essai sur l'intention coupable en droit pénal : pour une théorie de l'intention dans l'action.
Date de publication :
14-12-2018 |
Auteur(s) :
Ferreira Viky |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
L’intention est classiquement en droit pénal, un élément de l’infraction, un élément que l’on nomme moral qui se situe à côté de l’élément matériel : ensemble, ils forment l’infraction. L’intention est l’échelon suprême de la faute pénale. De ce fait, les analyses qui tentent d’élucider le contenu de l’intention sont riches et nombreuses. Pour autant elle demeure une notion complexe. L’intention ...
Référencé le :
27-03-2026
|
|
L'enrichissement injustifié en droit privé : état des lieux et perspectives
Date de publication :
14-12-2018 |
Auteur(s) :
Dinh Mai-Lan |
Editeur(s) :
Universite de Rennes 1 |
Origine de la fiche :
Université de Rennes 1
Considéré, à juste titre, comme l’une des constructions prétoriennes les plus célèbres du droit privé, l’enrichissement injustifié vient de faire son entrée dans le Code civil. Mais, derrière l’énoncé rassurant de conditions désormais classiques, que l’ordonnance du 10 février 2016 s’est pour l’essentiel contentée de reprendre (enrichissement et appauvrissement corrélatif, absence de justification...
Référencé le :
23-02-2026
|
|
|
|
|<
<< Page précédente
1
2
3
4
5
6
Page suivante >>
>|
|
documents par page
|
