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Tri :
Date de référencement
Editeur
Auteur
Titre
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Présentation de l'Université de Hiroshima et de l'accord de coopération scientifique avec la Faculté de droit de Tours
[Ressource pédagogique]
Editeur(s) :
CORBELLINI Jean Philippe |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Le programme Nihon-EuropA (日本 - origine du soleil/pays du soleil levant) est une initiative universitaire portée par le GERCIE (Groupe d’études et de recherches sur la coopération internatioale et européenne) de la Faculté de droit de Tours et soutenue par la MSH (Maison des sciences humaines de Tours).
Il vise à promouvoir la recherche juridique franco-japonaise et à assurer à la foi...
Référencé le :
07-12-2016
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Mots d'accueil et début des travaux
[Ressource pédagogique]
Editeur(s) :
CORBELLINI Jean Philippe |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Le programme Nihon-EuropA (日本 - origine du soleil/pays du soleil levant) est une initiative universitaire portée par le GERCIE (Groupe d’études et de recherches sur la coopération internatioale et européenne) de la Faculté de droit de Tours et soutenue par la MSH (Maison des sciences humaines de Tours).
Il vise à promouvoir la recherche juridique franco-japonaise et à assurer à la foi...
Référencé le :
07-12-2016
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Les éléments clés du droit des entreprises en difficulté - Philippe Roussel Galle
[Ressource pédagogique]
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Champ très vaste des procédures collectives; importance de la notion de cessation des paiements en droit français; coexistence de procédures préventives et de procédures judiciaires.
Fiels very cast of insolvency law; importance of the fundamental term of suspension of payments in french law; coexistence of the preventive procedures / judiciary treatment of financial difficulties.
Pour aller p...
Référencé le :
27-11-2016
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Le délit d'initié - Nicolas Rontchevsky
[Ressource pédagogique]
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Répression imposée par la directive de 2003; sanction des opératios réalisées à l'aide d'informations privilégiées; répression du simple fait de communiquer des informations privilégiées. Double répression par les juridictions pénales et l'AMF. Deux questions pratiques : définition des informations privilégiées et des opérations illicites.
Sanctionned by Directive 2003; sanction of the operations...
Référencé le :
27-11-2016
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La liquidation judiciaire simplifiée - Daniel TRICOT
[Ressource pédagogique]
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
La liquidation judiciaire simplifiée présente plusieurs avantages. Sa mise en oeuvre respecte la nécessité de rapidité pour l'ensemble des acteurs de la procédure dans le cas d'une situation irrémédiablement compromise à travers l'évolution vers un seul jugement à des fins d'économie des frais de justice. Cette procédure est imposée au débiteur par le tribunal.
The simplified liquidation has ma...
Référencé le :
27-11-2016
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Sens et contresens des frontières à l’aune des libertés et droits fondamentaux
[Ressource pédagogique]
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Mme Christine Lazerges
Présidente de la Commission nationale consultative des droits de l’homme
La frontière se veut limite, une limite protectrice, constructive de l’Etat de droit souverain. Une frontière, comme toute barrière, est perçue comme une garantie contre des dangers réels ou imaginaires, elle inclut autant qu’elle exclut. En ce début du XXIème siècle jamais la frontière, à tou...
Référencé le :
22-11-2016
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L’organisation de la Direction Juridique – Jean-Louis Guillot
[Ressource pédagogique]
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Organisation variable : pas de modèle type. Critères propres à l’entreprise : taille, positionnement du juridique, modes opérationnels du juridique, différents droits pris en charge, missions du juriste au sein de l’entreprise. Liens entre organisation de l’entreprise et organisation juridique. Evolution dans le temps en fonction de l’activité. Proximité et indépendance du juriste avec les opérati...
Référencé le :
05-11-2016
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["Comprendre pour entreprendre", n° 13] "Mesures Fiscales : la triche sera-t-elle encore possible ?" (Olivier Debat)
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160922 |
Auteur(s) :
DEBAT Olivier |
Editeur(s) :
Université Toulouse 1 Capitole | Direction de la Communication, GACHOD Vincent |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
http://magazine.ut-capitole.fr/fiscalite-internationale-anticiper-les-nouvelles-regles-593708.kjsp
Référencé le :
03-11-2016
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Parcs Naturels Régionaux et PLU patrimonial
[Ressource pédagogique]
Editeur(s) :
GIGOT Mathieu, CORBELLINI Jean Philippe |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Interview de Michaël Weber, Président ed la Fédération des Parcs naturels régionaux de France et Président du PNR des Vosges du Nord.
Créés en 1967, les Parcs Naturels Régionaux sont de véritables terrains d'expérimentations pour un urbanisme rural durable.
Comment sont appréhendés les patrimoines dans ces PNR, alors qu'ils fondent l'intérêt même de la démarche ? Quelle est l'intervention des PNR...
Référencé le :
24-10-2016
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Le Temps "enfermé" par M. Bernard Durand
[Ressource pédagogique]
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Espoirs et désespoirs des Sisyphes modernes
Variations sur les relations entre le Temps et les Sciences et les méthodes diverses imaginées par certaines d'entre elles - dont le Droit - pour le "discipliner"....
Référencé le :
13-10-2016
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