| |
|<
<< Page précédente
1
2
3
4
5
6
7
Page suivante >>
>|
|
documents par page
|
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
|
Tri :
Date de référencement
Editeur
Auteur
Titre
|
Le sage, la loi, la coutume, chez Pierre Charron / Didier Foucault
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20081128 |
Auteur(s) :
FOUCAULT Didier |
Editeur(s) :
SCPAM Université Toulouse II-Le Mirail, SCPAM Université Toulouse II-Le Mirail, JIMENEZ Jean |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Témoin des guerres de religion et disciple de Montaigne dont il systématise les thèses, Pierre Charron montre dans "La Sagesse" qu’il n’y a rien de plus trompeur que la coutume qui tire son pouvoir de conviction du « général consentement ». Les sages n’en sont pas dupes. Mais ils ne sont qu’une minorité et c’est à ce titre qu’ils considèrent qu’il est nécessaire que le peuple respecte la « législa...
Référencé le :
10-10-2016
|
|
Pouvoir, langue et coutume au XVIe siècle / Jean-Pierre Cavaillé
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20081127 |
Auteur(s) :
CAVAILLE Jean-Pierre |
Editeur(s) :
SCPAM Université Toulouse II-Le Mirail, SCPAM Université Toulouse II-Le Mirail, JIMENEZ Jean |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Jean-Pierre Cavaillé se propose d'examiner la relation entre langue et coutume au XVIe siècle, qui donne lieu au XVIe siècle à une réflexion particulièrement riche et diversifiée, en prenant en compte les couples notionnels mobilisés à l'époque pour théoriser à la fois la nature des langues, faire leur histoire, assurer leur promotion et penser la juste relation du pouvoir politique aux langues éc...
Référencé le :
10-10-2016
|
|
La loi relative à la Liberté de la création, à l'Architecture et au Patrimoine (LCAP) : quelles incidences sur les espaces protégés ?
[Ressource pédagogique]
Editeur(s) :
GIGOT Mathieu, CORBELLINI Jean Philippe |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
La loi LCAP a été promulguée le 7 juillet 2016. Pascal Planchert, Professeur de droit public et membre du programme de recherche ANR PLU PATRIMONIAL dresse un panorama des incidences qu'elle aura sur les espaces protégés....
Référencé le :
20-09-2016
|
|
Du POS fin au PLU patrimonial
[Ressource pédagogique]
Editeur(s) :
GIGOT Mathieu, CORBELLINI Jean Philippe |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
Intervention de Dominique-Pierre Masson, Inspecteur général honoraire des patrimoines, dans la cadre du comité technique du programme de recherche ANR PLU PATRIMONIAL.
Référencé le :
20-09-2016
|
|
La mutation, l’évolution et le droit
[Ressource pédagogique]
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
M. Serge Potier
professeur, GMGM (UMR 7156), Université de Strasbourg
Référencé le :
20-09-2016
|
|
Jean-Jacques de félice, avocat militant des droits de l’homme
[Ressource pédagogique]
Editeur(s) :
MENJOULET Jeanne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
A l’occasion de la sortie du numéro de la revue "Matériaux pour l’histoire de notre temps" (BDIC, 2015), les historiennes Sylvie Thénault (CHS, Directeur de Recherches au CNRS) et Liora Israël (CMH, maîtresse de conférences en sociologie à l’EHESS), ainsi que Bassirou Barry, archiviste à la BDIC, développent quelques thématiques autours du parcours de l’avocat militant des droits de l’homme, décéd...
Référencé le :
05-09-2016
|
|
La fixation du prix
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160726 |
Auteur(s) :
REVET Thierry |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
La jurisprudence de la Cour de cassation relative à la détermination du prix dans les contrats conclus à titre onéreux était complexe, particulièrement depuis que l’assemblée plénière avait jugé en 1995, dans une série d’arrêts à la portée incertaine, que l’ancien article 1129 du Code civil n’était pas applicable à la détermination du prix. La réforme du droit des contrats consacre une partie de c...
Référencé le :
26-07-2016
|
|
La distinction entre les contrats de gré à gré et les contrats d'adhésion
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160726 |
Auteur(s) :
REVET Thierry |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
La réforme du droit des contrats introduit dans le droit commun du Code civil une nouvelle classification des contrats, elle distingue les contrats de gré à gré des contrats d’adhésion (nouvel article 1110).
M. Revet, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, explique pourquoi cette nouvelle classification pourrait devenir la summa divisio des contrats.
Retrouvez l'intégralité de la présentati...
Référencé le :
26-07-2016
|
|
L'imprévision
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160726 |
Auteur(s) :
REVET Thierry |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
La réforme du droit des contrats brise la très ancienne jurisprudence Canal de Craponne qui résultait d’un arrêt de 1876 et qui rejetait la théorie de l’imprévision. Le Code civil contient désormais, à son nouvel article 1195, un mécanisme de révision du contrat pour imprévision. M. Revet, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, présente ce nouveau mécanisme.
Retrouvez l'intégralité de la pr...
Référencé le :
26-07-2016
|
|
La capacité de la personne morale
[Ressource pédagogique]
Date de publication :
20160726 |
Auteur(s) :
LUCAS François-Xavier |
Editeur(s) :
Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
Origine de la fiche :
Canal-u.fr
L’ordonnance de réforme du droit des contrats n’affecte que les dispositions du droit commun des contrats et ne concerne donc pas, a priori, le droit des sociétés. A priori seulement, car les dispositions générales relatives à la capacité et à la représentation des contractants pourraient avoir une incidence en droit des sociétés.
M. Lucas, professeur à l’École de droit de la Sorbonne et directeur...
Référencé le :
26-07-2016
|
|
|
|
|<
<< Page précédente
1
2
3
4
5
6
7
Page suivante >>
>|
|
documents par page
|
